PROSMS
Présentation de la marque PROSMS
Déposée le 17 janvier 1994 par BOOLE & BABBAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROSMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSMS est expirée depuis le 17 janvier 2004.
BOOLE & BABBAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09